Mentions Légales
Informations légales et mentions obligatoires concernant notre plateforme.
Mentions Légales
1. Informations sur l'éditeur
Raison sociale : ROSSTRADER PRO SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 10 000 €
RCS : Paris 123 456 789
TVA : FR12345678901
Siège social :
123 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France
Directeur de la publication : John Doe
Email : contact@rosstrader pro.com
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 8 99 70 17 61
3. Propriété intellectuelle
Le site ROSSTRADER PRO et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, code source) sont protégés par le droit d'auteur et les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de ROSSTRADER PRO.
4. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.